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1. Editeur

Vous êtes actuellement connecté sur le site de Marc Leforestier, Artisan plasticien.
Siret : 379 191 828 00068
Atelier : 45130 Meung-sur-Loire


2. Développements, crédits et hébergement

Développements / Design : © Marc Leforestier – Crédit photographique : © Marc Leforestier – Hébergement des solutions : OVH.


3. Droits d’Auteurs et copyright du site

Ce site édité et développé par relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et commerciale. Tous les droits de reproduction sont réservés par y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de Marc Leforestier. L’artiste créateur de son œuvre reste titulaire des droits d’auteur sur celle-ci au sens de la loi française sur la propriété intellectuelle. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site marcleforestier.fr appartiennent à leurs auteurs. Leur autorisation écrite est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités au seul droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.


4. Contacts

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5. Expéditions et livraisons des œuvres

Les délais de livraisons sont généralement de 10 jours maximum sur la France métropolitaine et pour l’ensemble des produits commandés sur mon site. Ce délai annoncé est calculé en jours ouvrés (après validation de votre paiement). La date de livraison est calculée en tenant compte des délais d’impression, de préparation et d’expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur le mail de commande. Livraison uniquement en France Métropolitaine (hors Corse).
Particularités des commandes réglées par chèque ou par virement :
Le traitement de votre commande se fera à compter du jour de la réception du règlement.
Les œuvres commandées sont réservées pendant 8 jours, date de votre courriel de confirmation. En l’absence de votre règlement, et passé ce délai, votre commande sera automatiquement annulée. Faute d’avoir procédé à son paiement ma responsabilité ne saurait être engagée en cas de non livraison de votre commande


6. Force majeure

Je ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure.


7. Rétractation

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner le ou les article(s) ne lui convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation et demander l’échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour. 
Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour : la fourniture de services dont l’exécution a commencé, avec l’accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs. Chaque commande de tirage photographique faisant l’objet d’une réalisation et d’une fabrication particulière et à la demande vous reconnaissez donc me donner votre accord pour la pleine réalisation de votre commande et vous affranchir de ce délai de 7 jours de rétractation. Tenant néanmoins à prendre en compte vos éventuelles demandes, vous pouvez m’écrire en me rappelant impérativement : l’objet de la commande (tirage photographique ou peinture/composition), vos coordonnées complètes et la raison de votre retour à mon adresse mail. Je vous répondrai dans les 72 heures.


8. Charte de protection des données personnelles

Conformément au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (dit « règlement général sur la protection des données » ou RGPD)

La présente charte de protection des données à caractère personnel  décrit l’engagement du site marcleforestier.fr – Siret : 379 191 828 00068 – 45130 Meung-sur-Loire. Edité par Marc Leforestier en tant que responsable de traitement eu égard au respect de la vie privée et à la protection des données à caractère personnel de ses utilisateurs. Cette charte a été rédigée pour vous permettre de prendre connaissance des pratiques et des conditions dans lesquelles le site marcleforestier.fr recueille, utilise et conserve vos données à caractère personnel.
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